Prenez date – 2 fév. 2019 – La RCA à la croisée des chemins et l’héritage de B. Boganda [table-ronde]

À l’occasion de la parution de leur ouvrage, Messieurs Victor BISSENGUÉ et Prosper INDO vous convient à une table-ronde ayant pour thème : « La RCA à la croisée des chemins et l’héritage de Barthélemy BOGANDA ». Ce sera l’occasion de présenter la situation actuelle de la République Centrafricaine et de s’interroger sur l’actualité de la pensée […]

[biblio.jfak] Droit du travail et Droit de la fonction publique [ouvrage à télécharger]

Le présent ouvrage rend compte des travaux du Colloque qui s’est tenu au Conseil d’Etat français le 12 janvier 2014, en inauguration du Cycle des Rencontres Sociales de la Sorbonne consacré aux rapports entre ces deux branches du droit. L’ambition était de dégager les logiques d’interaction des normes, principalement à partir des sources de ces deux droits et du jeu des acteurs (doctrine et jurisprudence).

[biblio.jfak] Laïcité et liberté religieuse dans l’entreprise [articles à télécharger]

L’affaire Baby Loup, voilà l’affaire. Qui, en France, n’en a pas suivi la saga. Elle fut aussi bien politique que judiciaire, cette saga. Je n’ai pas pu, alors, m’empêcher de mêler ma voix et ma plume à celles des commentateurs – à ambition d’aiguilleurs – de la dimension judiciaire de la saga…

Droit constitutionnel approfondi par le Pr Akandji-Kombé : plan de cours et petite bibliographie

Plan de cours… AVERTISSEMENT : Le présent document, correspondant à la partie 1 du cours de Droit public approfondi, est avant tout destiné aux étudiants de Master 1 de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, de la promotion 2018-2019. Télécharger le Plan du cours de DPA-DC Petite biblio… M. Troper et D. Chagnollaud (dir.), Traité international de […]

[biblio.jfak] Vient de paraître : L’apport de l’Afrique à la justice internationale pénale. Par C. Maia, JF Akandji-Kombé, JB Harelimana (Dir.)

Références Catherine MAIA, Jean-François AKANDJI-KOMBE, JEAN-BAPTISTE HARELIMANA (Dir.), L’apport de l’Afrique à la justice internationale pénale, Ed. L’Harmattan, coll. Etudes africaines Série Droit, Déc. 2018, 388p. Commander l’ouvrage. Présentation Quel est l’apport de l’Afrique au mouvement de pénalisation qui traverse le droit international ? Telle est la question à laquelle cet ouvrage propose d’apporter des éclairages au […]

[Biblio.Jfak] De l’invocabilité devant le juge national des normes internationales et européennes [article à télécharger]

Références Jean-François Akandji-Kombé : « De l’invocabilité des sources européennes et internationales du droit social devant le juge interne (après l’arrêt Gisti-Fapil du Conseil d’Etat du 11 avril 2012 », Droit social, n° 11-12, nov.-déc. 2012. Présentation  La doctrine judiciaire de l’invocabilité des traités internationaux a été relancée par l’arrêt Gisti-FAPIL du Conseil d’État qui revisite en […]

[biblio.jfak] – Égalité et Droit social – Ouvrage [télécharger…]

L’égalité a connu récemment, dans le champ du droit social lato sensu, des applications juridictionnelles retentissantes qui continuent à faire débat. Ces développements jurisprudentiels rendent nécessaires, plus que jamais, une réflexion qui accompagne l’action, tournée vers une compréhension plus fine de la norme d’égalité et vers les ressorts et les méthodes de son application à la matière sociale. Tel est l’objet du présent ouvrage…

[biblio.jfak] – Document de Bruxelles sur l’avenir de la protection des droits sociaux en Europe – Rapport bilingue Fr-En [en téléchargement]

Jean-François AKANDJI-KOMBÉ (Coord.) & Experts Académiques Indépendants, Document de Bruxelles sur l’avenir de la protection des Droits sociaux en Europe / Brussels’ Document on the Future of the Protection of Social Rights in Europe, Rapport rédigé à l’initiative de la Présidence belge du Conseil de l’Europe, 13 mars 2015. NOTA BENE : Les Experts Académiques étaient tous issus du Réseau Académique Sur la Charte Sociale Européenne et les Droits sociaux (RACSE/ANESC)

[biblio.jfak] – La Charte européenne de l’autonomie locale et l’impact du droit communautaire sur les collectivités locales – Rapport au Conseil de l’Europe et à l’Union européenne [à télécharger]

L’objet du présent Rapport est de mesurer l’incidence de l’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne (Union européenne) sur les engagements des Etats membres pris dans le cadre du Conseil de l’Europe, spécialement dans le cadre de la Charte européenne de l’autonomie locale et, sur la base des constats effectués, de formuler des propositions utiles…

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