Vous trouverez en pièce jointe le sommaire du nouveau numéro du Droit Ouvrier, le service est livré aux abonnés dans les jours qui viennent. Du périmètre de l’ordre des licenciements au dévoiement du droit disciplinaire en passant par le fonctionnement du Comité d’entreprise ou encore le contrôle des étrangers par l’Inspection du travail, il y en a pour tous les centres d’intérêt !

J’attire également votre attention sur les informations suivantes :

• De nombreuses rencontres sont organisées à travers la France : Avignon mais également (voir site AFDT) Lorraine, Paris et Alsace ; réservez également votre vendredi 13 mars pour la belle rencontre annuelle de l’Institut du travail de Bordeaux, consacrée cette année à « Préjudices et indemnisation en droit social » ; plus de détails sur notre site rubrique Manifestations et colloques ;
• Les travaux de 2007 de ces économistes avaient retenu l’attention de nombreux juristes, c’est logiquement l’occasion de se pencher sur « Les rapports de force au cœur des relations de sous-traitance : conséquences sur les relations de travail » (Perraudin Corinne, Petit Héloïse, Thévenot Nadine, Tinel Bruno, Valentin Julie), Paris, Centre d’économie de la Sorbonne, Documents de travail, vol. 2014, n° 89, 156 p., disp. sur : http://ces.univ-paris1.fr/cesdp/cesdp2014.html
• La Lettre de l’IRES présente une étude pour la Cgt « L’influence de la loi du 20 août 2008 sur les relations collectives de travail dans les entreprises. Etude sociologique et analyse juridique » http://www.ires-fr.org/publications/la-lettre-de-lires/617-la-lettre-de-l-ires-n-100
• Le rapport annuel 2014 de la CEDH est disp. sur http://www.echr.coe.int/Pages/home.aspx?p=home&c=fra
• Comme il est de bon ton de proposer une simplification des formalités et des règles applicables pour les entreprises, la CNIL s’y met aussi http://www.cnil.fr/nc/linstitution/actualite/article/article/projet-de-loi-numerique-propositions-sur-les-evolutions-de-la-loi-informatique-et-libertes/
• La réforme de la carte judiciaire a enthousiasmé la Cour des comptes dans son rapport annuel https://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/Rapport-public-annuel-2015
• Edifiant : des salariés empoisonnés, licenciés et abandonnés de (presque) tous ! http://www.franceinter.fr/emission-interception-bretagne-une-histoire-de-grains-pourris

N’hésitez pas à nous communiquer, par courrier ou par retour de mail, les décisions, en particulier des juges du fond, dont vous auriez connaissance et qui mériteraient, à vos yeux, publication dans Le Droit Ouvrier. Ces informations sont déterminantes pour la revue.

Bonne lecture !

Bien cordialement,

Arnaud Mazières, Droit Ouvrier

https://sites.google.com/site/droitouvrier/

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