En savoir plus sur le groupe de recherche Pour un Autre Code du Travail – P.A.C.T. 

L’avant-projet de loi El Khomri entend lancer une refonte complète du droit du travail et montrer l’exemple à travers la refonte complète du droit du temps de travail. Or cet avant-projet ne simplifie rien. Au contraire, il alourdit, complexifie et abime encore un Code déjà bien affaibli. Persuadé que cette pente n’est pas une fatalité, un groupe d’universitaires spécialisés en droit du travail a décidé de s’attaquer à l’écriture complète d’un autre Code du travail, pour démontrer par l’exemple qu’il est possible de faire plus court, plus clair, plus protecteur et mieux adapté aux difficultés de notre temps.

Nous vous convions à une présentation de ce groupe et de ses méthodes, ainsi qu’à la présentation de ses premiers résultats. Nous sommes en effet d’ores et déjà en mesure de proposer un projet de refonte complète du droit du temps de travail, lequel est destiné à être l’un des chapitres de notre Code encore en chantier. 

Chacun pourra ainsi comparer ce projet de refonte du droit du temps de travail et celui proposée par le projet de loi El Khomri qui sera adopté le 9 mars. Nous espérons ainsi enrichir les importants débats qui auront lieu sur ce projet de loi et démontrer qu’il est possible de faire différemment et mieux. 

J.-F. Akandji-Kombé (Paris 1) ; G. Auzero (Bordeaux) ; D. Baugard (Paris 8) ; P.-E. Berthier (Lyon 2) ; L. Camaji (Paris Sud) ; J. Dirringer (Rennes 1) ; F. Debord (Lyon 2) ; E. Dockès (Paris Ouest Nanterre, coordination) ; C. Giraudet (IFS, Lyon 2) ; F. Héas (Nantes)  ; M. Keim-Bagot (Paris 1) ; S. Laulom (Lyon 2) ; C. Nicod (Lyon 2) ; S. Rozes (Paris Ouest Nanterre) ; M. Sweeney (Dauphine) ; S. Tournaux (Bordeaux) ; C. Vigneau (Paris 1).