Blog Akandji K.

Espace d’opinion & d’expression libres, invitations au débat

Le Droit Ouvrier, juin 2014 [revue]

MESSAGE D’ARNAUD MAZIÈRES, RÉDACTEUR EN CHEF DE LA REVUE

Vous trouverez (ci-dessous) le sommaire du nouveau numéro du Droit Ouvrier.

J’attire également votre attention sur les informations suivantes :

plusieurs journées d’études importantes sont à signaler : en particulier la CGT organise cette semaine à Montreuil 3 demi-journées sur la perspective d’un ordre juridictionnel social ; on remarquera également les rencontres à l’IRERP (Nanterre), à l’Université d’Avignon et toujours des initiatives stimulantes de l’ISST de Bourg-la-Reine, de l’AFDT et du Barreau de Paris ; connectez-vous à notre site pour tous les renseignements et détails pratiques https://sites.google.com/site/droitouvrier/manifestations-et-colloque
le colloque de l’ISST de Bordeaux sur « Les réformes de la représentation du personnel : esquisses ou oeuvres achevées ? », dont les actes seront publiés dans le prochain numéro du Droit Ouvrier, a été filmé disp. sur http://www.teletoile.u-bordeaux2.fr/2013_2014/InstitutTravail/Accueil.html
la journée d’études organisée par le CERIT-IFG à l’université de Lorraine sur « La représentation syndicale après la loi du 20 août 2008 » a donné lieu à des publications (dont celle de P. Adam sur « L’action syndicale non représentative » au DO de janvier 2014 et celle de D. Boulmier La loi du 20 août 2008 et la représentativité… arithmétique étrange et autres singularités » au JCP ed. S du 27 mai ; la vidéo du colloque est accessible sur : http://ifg.univ-lorraine.fr/content/les-nouveaux-visages-de-la-representation-syndicale-apres-la-loi-du-20-aout-2008
l’OIT tient toujours à la libre disposition des internautes une brochure de présentation des normes internationales http://www.ilo.int/global/publications/WCMS_108397/lang–fr/index.htm
un Guide de saisine de la Cour EDH destiné aux avocats a été rédigé par le Conseil des barreaux européens (CCBE) http://www.ccbe.eu/fileadmin/user_upload/NTCdocument/FR_Guide_CEDHpdf2_1398240213.pdf
un rapport du Conseil d’orientation pour l’emploi (COE) examine la question de L’évolution des formes d’emploi http://www.coe.gouv.fr/Detail-Dossier.html%3Fid_article=1172.html
un document d’études de la DARES consacré aux rythmes de travail en 2010 http://travail-emploi.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/publications-dares,98/documents-d-etudes,327/2014-180-les-rythmes-de-travail-en,17704.html
un rapport consacré aux dérogations accordées à certains établissements publics administratifs en matière de recrutement d’agents non titulaires http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000232-les-derogations-accordees-a-certains-etablissements-publics-administratifs-en?xtor=EPR-526
le premier rapport annuel de l’Observatoire de la laïcité http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000277-rapport-annuel-de-l-observatoire-de-la-laicite-2013-1014?xtor=EPR-526
les directives européennes en matière de marché publics (2004/17 et 2004/18) ont été refondues désormais il s’agit des directives 2004/25 et 2004/24 ; des fiches pratiques leur sont consacrées sur le officiel de l’UE, la fiche n°8 étant dédiée aux aspects sociaux : http://ec.europa.eu/internal_market/publicprocurement/modernising_rules/reform_proposals/index_fr.htm
toujours en matière de marchés publics, la DAJ de Bercy vient de mettre à jour sa fiche consacrée au dispositif de lutte contre le travail dissimulé en matière de marchés publics, afin de mettre en garde l’acheteur face à cette situation à risque http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/mp-et-lutte-contre-travail-dissimule.pdf
la présentation du DU de Toulouse consacré au Contentieux du travail (formation diplômante à distance) : http://www.ut-capitole.fr/formations/se-former-autrement/formation-ouverte-et-a-distance/diplome-universitaire-du-contentieux-du-travail-formation-a-distance–397819.kjsp?RH=1339442949569