LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, ENTRE DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DROIT DU TRAVAIL 

Atelier coordonné par Alexandre Lallet, Rapporteur public au Conseil d’Etat

18 septembre 2014, de 9 heures à 12 h 30, Auditorium de la Ville de Paris

Inscription gratuite et en ligne dans la limite des places disponibles. Pour s’inscrire, cliquer ici.

PROGRAMME DE L’ATELIER

• Mot d’accueil, par M. Emmanuel GREGOIRE, Adjoint à la Maire de Paris chargé des ressources humaines, des services publics et de la modernisation de l’administration.

• Cadrage : les deux visages de la « travaillisation » dans la fonction publique territoriale, par Emmanuel AUBIN, Professeur de droit public à la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers

• La problématique des transferts « privé – public », par Me Aurélie AVELINE, du cabinet Goutal et Alibert

• Débats et pause

• La formation professionnelle dans la fonction publique territoriale, côté agents et côté employeurs : tendances à l’harmonisation avec le secteur privé et spécificités persistantes, par Xavier POCQUET DU HAUT JUSSE, directeur des affaires juridiques et des assemblées au Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)

• Débats et fin.

TÉLÉCHARGER LE PROGRAMME DE L’ATELIER [RSS – cycle DFP-DT – Atelier 3]

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES – PUBLICATIONS

Les Actes de l’atelier seront publiés dans les Cahiers de la Fonction publique, Editions Berger Levrault, dans les deux mois suivant l’atelier.

Les actes des éléments précédents du cycle ont été publiés dans la même revue :

Le colloque inaugural au Conseil d’Etat : Cahiers de la Fonction publique, Supplément, n° 340, janvier-Février 2014.

L’atelier 1 à la Cour de Cassation : Cahiers de la Fonction publique, mai 2014.

L’ensemble des contributions aux cycle sera par ailleurs réuni dans un ouvrage à paraître à IRJS Editions (Edition de l’Institut de Recherche juridique de la Sorbonne – Paris 1) au printemps 2015.