L’Europe repart de Turin.

Telle était l’ambition des organisateurs de la Conférence à haut niveau sur le Charte sociale européenne qui s’est tenue à Turin les 17 et 18 octobre, et qui a vu la participation des 47 Etats membres du Conseil de l’Europe, des institutions de l’Union européenne (Commission, CJUE et Parlement européen) et de celles du Conseil de l’Europe (Secrétaire général, Comité européen des droits sociaux, Direction de la Charte sociale européenne, Comité des ministres, Comité gouvernemental).

A signaler que le Réseau académique sur la Charte sociale européenne et les droits sociaux (RACSE-ANESC), organisation indépendante, a été étroitement associée à l’évènement.

A s’en tenir aux différentes manifestations qui ont eu lieu à l’occasion de cette Conférence, à s’en tenir à la Conférence elle-même, aux discours qui y ont été prononcés et aux engagements pris individuellement par les Etats et par les représentants des institutions européennes, force est d’admettre qu’il y a eu plus qu’un frémissement sur la question de la protection des droits sociaux en temps de crise : une prise de conscience de ce que ce qui se joue a à voir avec les modèles politique et économique européens. L’idée qu’en Europe peut se développer et que les institutions peuvent promouvoir une certaine idée de la démocratie et de la prospérité matérielle, une idée dont la singularité procèderait précisément de la prise en compte des droits sociaux comme droits fondamentaux.

Le lecteur pourra se faire sa propre conviction au visionnage des vidéos et à la lecture des documents signalés ci-dessous.

Personnellement, je pense que le principal acquis de la Conférence de Turin réside dans la décision de ne pas en rester là, de fonder à partir d’elle un “processus de Turin” qui permette de suivre sur le long cours les avancées sur la voie tracée.

D’ores et déjà un rendez-vous est pris à Bruxelles en Février prochain. On pourra alors commencer à mesurer la fermeté des engagements pris.

LES ACTES DE LA CONFÉRENCE

Contributions du R.A.C.S.E. – Réseau académique sur la Charte sociale européenne et les droits sociaux

Le R.A.C.S.E. a été la seule organisation non-gouvernementale à avoir soumis à la Conférence un document écrit : Mémorandum d’analyses et de propositions sur les trois points à l’ordre du jour : 1) Les droits sociaux et la crise ; 2) la dynamisation de la procédure de réclamations collectives de la Charte sociale européenne ; 3) les rapports entre l’Union européenne et la Charte sociale européenne.

Des membres du Réseau ont aussi soumis des contributions individuelles dont le lecteur peut prendre connaissance.

Quatre membres du RACSE ont par ailleurs participé aux panels de discussion de la Conférence (Voir les vidéos ci-dessous).

Les autres contributions

Le lecteur lira aussi avec intérêt les autres contributions écrites, spécialement celle du Comité européen des droits sociaux sur les relations entre la Charte sociale européenne et l’Union européenne.

Discours et interventions lors des panels

Le lecteur en prendra connaissance au moyen de

• L’intégrale vidéo de la Conférence (pour la vidéo du panel dans lequel je suis intervenu);
• La retranscription écrite des discours (en cours) (aller à “Documents liés aux thèmes et panels”).

QUELQUES PHOTOS [ PLUS DE PHOTOS PROCHAINEMENT SUR LE SITE DU R.A.C.S.E.]

Jean-François Akandji-Kombé