MESSAGE D’ARNAUD MAZIÈRES, RÉDACTEUR EN CHEF DE LA REVUE
Vous trouverez [ci-dessous] le sommaire du nouveau numéro du Droit Ouvrier, le service est livré aux abonnés dans les jours qui viennent ; cet envoi comprend deux articles liés à l’actualité l’un proposant un nouveau regard sur l’affaire Baby Loup (l’examen devant l’Assemblée plénière intervenant courant juin), l’autre consacré à la tentative de suppression des élections prud’homales.
J’attire également votre attention sur les informations suivantes :
- plusieurs journées d’études importantes auront lieu dans les semaines qui viennent notamment Evry, Avignon, Lyon, l’IRERP à Nanterre et des initiatives stimulantes de l’ISST de Bourg-la-Reine, de l’AFDT et du Barreau de Paris ; la Confédération CGT organise 3 demi-journées les 5 et 6 juin consacrées à la perspective d’un ordre juridictionnel social ; connectez-vous à notre site pour tous les renseignements et détails pratiques sur ces différentes rencontres https://sites.google.com/site/droitouvrier/manifestations-et-colloque
- une réflexion particulièrement stimulante consacrée à la conception syndicale du procès prud’homal par Pascal Moussy http://www.chronique-ouvriere.fr/spip.php?article813
- signalons une intéressante contribution émanant de chercheurs du Centre d’études de l’emploi (CEE – Connaissance de l’emploi n°108) confirmant la substitution de fait des sommes versées au titre de l’intéressement par rapport aux salaires (au détriment des prélèvements sociaux, donc) : http://www.cee-recherche.fr/publications/connaissance-de-lemploi/leffet-de-linteressement-sur-levolution-des-salaires
- un Rapport sénatorial sur le dumping social dans les transports européens http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-450-notice.html
- le rapport annuel de la CJUE http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo2_7000/
- le Rapport 2013 de la Commission européenne sur l’application de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne http://ec.europa.eu/justice/fundamental-rights/files/com_2014_224_fr.pdf
- certes en dehors des questions de droit social, mais non sans incidences, la condamnation par la CJUE de la forme juridique des EPIC lorsqu’ils évoluent en milieu concurrentiel http://curia.europa.eu/juris/document/document.jsf?text=&docid=150285&pageIndex=0&doclang=fr&mode=lst&dir=&occ=first&part=1&cid=113317
N’hésitez pas à nous communiquer, par courrier ou par retour de mail, les décisions, en particulier des juges du fond, dont vous auriez connaissance et qui mériteraient, à vos yeux, publication dans Le Droit Ouvrier. Ces informations sont déterminantes pour la revue.
Bonne lecture et bonne fête du 1er mai à tous !
Arnaud Mazières, Droit Ouvrier
https://sites.google.com/site/droitouvrier/
Sommaire en pdf (à télécharger) : DroitOuvrierMai2014_Sommaire
